Avis de droit d’auteur

Droit d’auteur 2025 – Maison Polanka

1. Propriété des droits d’auteur
2. Licence de droit d’auteur
3. Exploration de données
4. Permissions
5. Application du droit d’auteur
6. Matériel en infraction

Propriété des droits d’auteur

Les droits d’auteur de ce site web et de son contenu (y compris, mais sans s’y limiter, le texte, le code informatique, les illustrations, les photographies, les images, la musique, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel de ce site web) sont la propriété de Maison Polanka et de ses partenaires.

Retour au début de la page

Licence de droit d’auteur

Maison Polanka vous accorde une licence révocable, non exclusive et libre de redevance pour le monde entier :

• consulter ce site web et son contenu sur un ordinateur ou un appareil mobile au moyen d’un navigateur web ;
• copier et stocker ce site web et son contenu dans la mémoire cache de votre navigateur web ; et
• imprimer des pages de ce site web pour votre usage personnel et non commercial.

Maison Polanka ne vous accorde aucun autre droit en rapport avec ce site web ou le matériel qu’il contient. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés.

Pour éviter toute ambiguïté, vous ne devez pas adapter, éditer, modifier, transformer, publier, republier, distribuer, redistribuer, diffuser, rediffuser ou montrer ou jouer en public ce site web ou le matériel de ce site web (sous quelque forme ou média que ce soit) sans l’autorisation écrite préalable de Maison Polanka.

Retour au début de la page

Exploration de données

La collecte automatisée et/ou systématique de données à partir de ce site web est interdite.

Retour au début de la page

Permissions

Vous pouvez demander l’autorisation d’utiliser le matériel protégé par le droit d’auteur sur ce site web en nous envoyant un message sur notre page de contact.

Retour au début de la page

Respect des droits d’auteur

Maison Polanka prend très au sérieux la protection de ses droits d’auteur.

Si Maison Polanka découvre que vous avez utilisé son matériel protégé par le droit d’auteur en violation de la licence ci-dessus, Maison Polanka peut engager une procédure judiciaire à votre encontre en vue d’obtenir des dommages-intérêts et une injonction pour vous empêcher d’utiliser ce matériel. Vous pourriez également être condamné à payer les frais de justice.

Si vous avez connaissance d’une utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur de Maison Polankaqui contrevient ou pourrait contrevenir à la licence ci-dessus, veuillez nous le signaler en nous envoyant un courrier électronique via notre page de contact.

Retour au début de la page

Matériel en infraction

Si vous avez connaissance d’un élément du site web qui, selon vous, enfreint vos droits d’auteur ou ceux d’une autre personne, veuillez nous le signaler en nous envoyant un courrier électronique via notre page de contact.

Retour au début de la page